Données et mentions légales

Liste des jeux de données intégrés

Les outils techniques utilisés

GoGoCarto, GitHub

Fonctionnalités :

  • Agréger des données provenant de sources ou de fichiers différents
  • Enrichir les données grâce à des données externes : géolocalisation, données administratives (SIRET), …
  • Homogénéiser les tags des données agrégées
  • Ouvrir les données en maîtrisant leurs degrés d’ouverture (des données qui restent privées à de l’open data)
  • Chercher des données via un moteur de recherche
  • Visualiser les données agrégées sous différentes formes : cartographie, vue détaillée des données (fiches projets) …

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du site avant de parcourir ses pages. En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://rhinocc.fr sont :

Structure éditrice du site

  • Raison sociale : Réseau et Hub pour l’Inclusion Numérique en Occitanie
  • Forme juridique : Consortium
  • Activité : structure territoriale d’appui aux acteurs de l’inclusion numérique.
  • Adresse siège social : Association La Mêlée, 27 rue d’Aubuisson 31000 Toulouse
  • Date de création : 14/10/2019
  • Adresse de courriel électronique : contact@rhinocc.fr
  • Responsable éditorial : Edouard Forzy et Louis Salguiero
  • Site web : https://rhinocc.fr/

Réalisation 

Le site utilise les logiciels open source GoGoCarto, hébergé en France.

La configuration et l’intégration des données ont été réalisés par l’équipe RhinOcc de La Mêlée, en utilisant un référentiel commun en Occitanie conçu avec la participation du Comité Stratégique du Hub.

Propriété intellectuelle 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du présent site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Sauf mention contraire, ce site et tous les contenus qui y figurent sont placés sous licence libre Creative Commons BY-NC-SA, ce qui signifie que vous êtes libres : ▸ de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, ▸ de modifier cette création, sous les conditions suivantes :

Paternité : vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).

Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.

À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition (CC).

Collecte des données 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Les données recensées dans ce site sont issues de bases de données compulsées par le consortium. Chacune de ces bases de données sont fondées sur des informations collectables en ligne, mises à disposition de tous et en ce sens ouvertes et libres.

Si l’une ou l’autre des données concernant une structure vous apparaissait erronée et/ou que vous souhaitiez la faire évoluer, merci d’envoyer un mail à ce sujet à RhinOcc.

Limitation de responsabilité 

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par La Mêlée. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de La Mêlée ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

La Mêlée ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Limitations contractuelles sur les données techniques 

La Mêlée ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

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